Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANICLUB
SOGEP SA

Numéro de dépôt :
95601098
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque SANICLUB

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOGEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANICLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEP domicilié(e) LES GLAMOTS, 16440 ROULLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 930 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEP - France.

La marque SANICLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANICLUB est expirée depuis le 7 décembre 2005.

SOGEP a également déposé les autres marques suivantes : BUROLOG , ARCHIPEL


SOGEP SA - LES GLAMOTS, 16440 ROULLET - France - SIREN 381930049


SOGEP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires Materiaux de construction non metalliques Meubles, glaces (miroirs)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.